général de corps d'armée. Commandeur du 20 décembre 1996

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang

à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Gourlez de la Motte (Vincent de Paul, Marie, Jean), général de corps d'armée. Grand officier du

A la dignité de grand officier

ARMÉE DE TERRE

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

directeur départemental des territoires de l'Oise

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale

pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale

au titre de l'année 2013

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint du délégué à l'action foncière et immobilière

au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint du délégué à l'action foncière et immobilière

au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au délégué à l'action foncière et immobilière

au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au délégué à l'action foncière et immobilière

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au délégué à l'action foncière et immobilière

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieur en chef des ponts, eaux et forêts, adjoint au délégué à l'action foncière et immobilière

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégué adjoint à l'action foncière et immobilière

membres du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne

désigné par le ministre chargé des transports

ingénieur en chef des ponts et chaussées, adjoint au délégué à l'action foncière et immobilière

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

capitaine

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE L'AIR

ingénieur en chef des ponts et chaussées

directeur délégué régional de l'équipement de Nord - Pas-de-Calais

général de corps d'armée. Officier du 14 juillet 1993

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de commandeur

ARMEE DE TERRE

ingénieurs en chef des ponts et chaussées

à compter des dates

Général de corps d'armée

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998

MARINE NATIONALE

Corps des officiers de marine

Au grade de capitaine de vaisseau de réserve

Les capitaines de frégate de réserve

Général de division

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions

Général de brigade

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de division

Général de brigade

placé en position de service détaché auprès du secrétariat général de la défense nationale

dans les cadres

nommé inspecteur de la défense opérationnelle du territoire

à compter de la date de réception dans leur grade

Cazenave de (Louis)

à Saint-Georges-d'Aurac

ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

Général de brigade

auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)

général de brigade. Chevalier du 26 juillet 1984

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Sans traitement

ARMÉE DE TERRE

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992

ARMÉE DE L'AIR

Corps des officiers des bases de l'air

Au grade de capitaine de réserve

Les lieutenants de réserve

Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes

inscrits au tableau d'avancement

ARMEE DE TERRE

Corps des officiers des armes

Au grade de colonel de réserve

TROUPES DE MARINE

Les lieutenants-colonels de réserve